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Marques déposées par monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe
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CHATEAU DE CORNEILLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CORNEILLA
Monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe

Numéro de dépôt :
92419783
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
14/05/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE CORNEILLA

Déposée le 14 mai 1992 par monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHATEAU DE CORNEILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe domicilié(e) 3, rue du Chateau, 66200 CORNEILLA DEL VERCOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats J. VERGELLY R. RIVES - Ph. DALMAU - France.

La marque CHATEAU DE CORNEILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CORNEILLA est expirée depuis le 14 mai 2002.

JONQUERES D'ORIOLA Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA , DOMAINE JONQUIERES D'ORIOLA , DOMAINE DU PARADIS , LA GRILLADE , CHATEAU DE CORNEILLA , DOMAINE DE LA CHAPELLE DU PARADIS


Monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe - 3, rue du Chateau, 66200 CORNEILLA DEL VERCOL - France


S.C.P. d'Avocats J. VERGELLY R. RIVES - Ph. DALMAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Vins d'appellation d'origine "COTES DU ROUSSILLON" "MUSCAT DE RIVESALTES" "RIVESALTES" "GRAND ROUSSILLON"